Cabinet de psychomotricité - Cécilia Carette

Conditions d'utilisation
Les conditions générales suivantes, s'appliquent au "Cabinet de psychomotricité - Cécilia Carette".
L'utilisation de ce site Internet vaut acceptation des conditions mentionnées ci-après. La société se réserve la possibilité d'engager des poursuites judiciaires en cas de violation de ces conditions d'utilisation, notamment en cas de non-respect et d'utilisation non autorisée des noms et emblèmes La société ou en cas de violation des droits liés à l'information, au graphisme, aux textes, vidéos, documents audio, photos et images et plus généralement à l'ensemble du contenu du site.

Droits d'auteur
En application du Code français de la propriété intellectuelle et plus généralement des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, il est interdit pour un usage autre que privé ou pédagogique de reproduire, vendre, diffuser, modifier, publier intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit les données, la présentation ou l'organisation du site ainsi que les oeuvres protégées par les droits d'auteur qui y figurent, sans autorisation écrite particulière et préalable, dont la demande doit être adressée au webmaster.

Liens
Les responsables de services en ligne qui créent des liens vers le présent site sont tenus d'en informer le webmaster. Ce site Internet peut comporter des liens vers d'autres sites qui ne sont pas sous contrôle permanent. Ces liens sont considérés comme utiles et pouvant enrichir l'information présente sur le site. La société n'endosse aucune responsabilité relative à ces sites, notamment en ce qui concerne l'exactitude ou la fiabilité des informations, des données et des opinions qui y figurent.

Protection des données personnelles
Vous êtes amené(e) à communiquer des informations personnelles notamment lors de l'utilisation du formulaire de contact. Les informations que vous transmettez sont à usage exclusif de la société et ne seront en aucun cas transmises à des tiers. Tout utilisateur ayant communiqué des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication de ces informations à l'administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française N 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour exercer ce droit, adressez-vous au webmaster. Nous vous informons que la confidentialité des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garantie.

Décharge de responsabilité
La société effectue les démarches nécessaires pour assurer la fiabilité des informations contenues dans ce site. Cependant, elle ne peut encourir une quelconque responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus à la suite de l'usage des informations diffusées. La société n'est tenue qu'à une obligation de moyens concernant les informations mises à disposition sur le site. De même, elle n'est en aucun cas responsable de l'infection par des virus ou de tout autre problème informatique ayant des effets destructeurs.

MENTIONS LÉGALES